Marque expirée - Marque en non vigueur

LA SAVEUR DE NOS TERROIRS COSAMA DORLEANE
DORLEANE société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3470320
Date de dépôt :
19/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/12/2016
LA SAVEUR DE NOS TERROIRS COSAMA DORLEANE de DORLEANE

Présentation de la marque LA SAVEUR DE NOS TERROIRS COSAMA DORLEANE

Déposée le 19 décembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DORLEANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA SAVEUR DE NOS TERROIRS COSAMA DORLEANE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DORLEANE domicilié(e) 2450 Route d'Orléans,45160 ST HILAIRE ST MESMIN - 45160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 364 995 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES domicilié(e) 36 rue de St Petersbourg,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA SAVEUR DE NOS TERROIRS COSAMA DORLEANE est expirée depuis le 19 décembre 2016.

DORLEANE a également déposé les autres marques suivantes : LA SAVEUR DE NOS TERROIRS , DORLEANE La nature à du goût.


DORLEANE société par actions simplifiée - 2450 Route d'Orléans,45160 ST HILAIRE ST MESMIN - 45160 - France - SIREN 478364995


CABINET ORES - 36 rue de St Petersbourg,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-21

Publication - Publication le 26 janv. 2007 au BOPI 2007-04

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; fruits et légumes surgelés ; plats préparés en conserves ou surgelés à base de fruits ou de légumes ; pulpes et purées de fruits ou de légumes ; fruits conservés dans l'alcool ; compotes, gelées et confitures ; jus végétaux pour la cuisine ; potages ; herbes potagères conservées ; pommes chips ; flocons de pommes de terre ; zestes de fruits.

Fruits et légumes frais ; herbes potagères fraîches.

Boissons aux fruits et jus de fruits ; jus de légumes (boissons) ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.